Déposée le 15 octobre 1999 par LECONTE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TSARITSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est LECONTE Pierre, domicilié(e) 8 CHEMIN DE LULASSE, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLARD DIDIER CABINET ANDRÉ JACQUIN Avocat à la Cour - France.
La marque TSARITSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSARITSA est expirée depuis le 15 octobre 2009.
LECONTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AltraSoft
LECONTE Pierre - 8 CHEMIN DE LULASSE, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE - France
GAILLARD DIDIER CABINET ANDRÉ JACQUIN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Vêtements (habillement), chaussure chapellerie. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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